Même si des rumeurs d’arrangement à l’amiable circulent, Apple et Samsung continuent de faire comme si cela n’était pas une alternative possible et s’apprêtent à vivre une nouvelle bataille judiciaire au Tribunal de Californie. En préambule à cet affrontement, toujours présidé par Lucy Koh, les deux parties ont transmis la liste des terminaux et des brevets qui seront concernés. Et, grosse surprise, aucun terminal de 2013 n’est concerné.
Des smartphones, des tablettes et même un ordinateur portable
Dans la liste de Samsung, sont inclus les iPhone 4, 4S et 5, les iPad 2, le Nouvel iPad et l’iPad Retina, le premier iPad Mini, les iPod Touch 4e et 5e génération et le MacBook Pro (certainement parce que Samsung n’a pas trouvé autre chose à insérer). Dans la liste d’Apple se trouve les Galaxy Note 1 et 2, les Galaxy S2 (et variante Epic 4G Touch et Skyrocket vendus aux États-Unis) et S3, la Galaxy Tab 2 10.1, le Galaxy Nexus, ainsi que deux smartphones vendus outre-Atlantique, les Admire/Vitality et Stratosphere.
Un procès pour les terminaux sortis en 2012 ou précédemment
Cette liste ne compte pas les derniers iPhone, ni les derniers flagships de Smasung. Rappelons que la liste devait être fournie au Tribunal avant la fin du mois de mai dernier. Ceci explique certainement l’absence des terminaux sortis en 2013, notamment le Note 3, le S4, ou les terminaux Apple équipés de la puce A7. Dans un long article explicatif publié sur son blog, Florian Muller, spécialiste du droit des brevets explique également que la justice américaine est assez lente, ce qui explique que seuls les terminaux sortis en 2012 ou avant seront concernés par le procès de 2014.
Retour devant les juges toujours prévus le 31 mars
10 terminaux et moins d’une demi-douzaine de brevets sont donc évoqués. Cela paraît bien peu, vis-à-vis de la tension palpable entre les deux entreprises. Mais la juge Lucy Koh a largement oeuvré en 2013 pour limiter le nombre de plaintes pour alléger le processus judiciaire. Si aucun arrangement n’est trouvé entre Apple et Samsung, les deux firmes se retrouveront à San Jose le 31 mars prochain pour la troisième fois...
